Sommaire
Module 1 : l’imposition des bénéfices
- Introduction module 1
- Réel BA – spécificités fiscales introduction
- Régime des PV immobilières pour les biens immobiliers non inscrits au bilan
- Régime d’exonération du fait du départ en retraite
- Régime d’exonération des plus values pour les petites entreprises
- Le régime de IS
- Présentation synthétiques des recettes BNC perçues par les agriculteurs
- Application du barème progressif de IR
- Notion de BA
- Les autres types de bénéfices BIC, BNC, RF
- Différents modes de détermination des revenus
- Le régime du micro BA
- Personnes et entreprises concernées par IR
- Réel BA – détermination durée exercice comptable
- Réel BA – généralités
- Réel BA – traitement fiscal des stocks
- Réel BA – inscription au bilan des éléments actifs immobilisés
- Réel BA – déduction pour épargne de précaution DEP
- Réel BA – Etalement des revenus exceptionnels sur 7 ans
- Réel BA – la moyenne triennale
- Traitement des recettes BIC perçues par les agriculteurs
- Mécanismes de rattachement des BIC BNC aux BA
- Autres mécanismes de rattachements des BIC aux BA
- Abattement fiscal en faveur des JA
- Traitement des plus values professionnelles
- Régime de report et d’exonération des plus values en cas de transmission à titre gratuit
- Régime exonération PVLT professionnelles des biens immobiliers
- Les crédits impôts en faveur des entreprises
Module 2 : Les règles d’assujetissement à la TVA
- Introduction TVA
- Régime TVA agricole – remboursement forfaitaire
- Régime de TVA agricole simplifié
- Régime général de TVA
- Régimes de confusion de TVA avec des BA et BIC
- Les différents taux de TVA applicables
Module 3 : Les impôts locaux
- Taxe foncière sur les propriétés non bâties
- Taxe foncière sur les propriétés bâties
- La CET – Contribution Economique Territoriale
- Les taxes urbaines
Module 4 : Les droits d’enregistrement
- Droits de mutations à titre onéreux
- Droits de mutation à titre gratuit
Jean – Michel PARENT –
Formation sur laquelle on ne peut pas faire l’impasse. Très réglementée
Jérémy –
J’en suis rendu à la fin du module 1. Un peu déçu. Les information communiquées sont une quasi lecture du diapo et du BOFIP, qui est une ressource gratuite… Le support vidéo gagnerait à être davantage exploité (graphiques, animations etc), avec des exemples concrets, est des liasses fiscales téléchargeable fictives en support pour s’exercer. J’aurais bien aimé qu’on aille un peu plus loin que de l’information descendante (IS/IR, lequel choisir, dans quel cas ? / Avantages concret de l’IR sur l’IS ou vice versa selon les situation)
Laurent Berizzi –
Bonjour,
je comprends votre remarque mais je dois préciser qu’un cours en vidéos sur des aspects juridiques ne peut pas vraiment s’éloigner des textes juridiques de référence. Le travail que nous avons fait avec l’auteur consiste à structurer l’approche et à la rendre plus accessible que la lecture du BOFIP. Quand aux réponses à des questions sur le choix d’une formule plutôt qu’une autre, cela n’est pas souhaitable en vidéo car il y a trop de cas particuliers : cela relève plutôt du conseil individuel que de la formation. Je note toutefois votre suggestion d’apporter des cas concrets, même fictifs, pour illustrer les propos : nous y travaillerons pour une prochaine mise à jour.
Cordialement
Virginie B –
Formation indispensable pour s’y retrouver dans la jungle de la règlementation fiscale française !