REGLEMENT INTERIEUR DES FORMATIONS AGRILEARN

PREAMBULE

La SARL AGRI-LEARN EDITIONS est Centre de formation Professionnelle reconnu, par la déclaration préalable d’existence n° 82010172201. Le règlement intérieur contient les règles qui concernent tous les membres de la communauté éducative ainsi que les modalités selon lesquelles sont mises en application les libertés et les droits dont bénéficient les stagiaires.

CHAPITRE 1

Le présent règlement s’applique aux stagiaires participant aux formations organisées par la SARL AGRI-LEARN EDITIONS, dans ses locaux, situés à Beaupont (01270). Dans le cas où les formations organisées le seraient dans un autre lieu, outre les articles du présent règlement, ce sont les dispositions réglementaires concernant l’hygiène et la sécurité de ce lieu qui prévalent. Pour les formations se déroulant tout ou partie à distance, l’ensemble des articles de ce règlement s’appliquent.

CHAPITRE 2

Seuls les stagiaires inscrits sont admis à participer au stage. Pour valider l’inscription, il est nécessaire de retourner le contrat de formation, le règlement et toutes pièces complémentaires demandées au moins 15 jours avant la date de début de stage. Les inscriptions tardives peuvent être acceptées à titre dérogatoire, sous réserve de places disponibles dans la session de formation, et à la condition que le contrat de formation ait été reçu au moins 1 jour avant le début de la session de formation. Chaque stagiaire s’engage à signer personnellement la feuille d’émargement pour chaque ½ journée. Seules des signatures conformes pourront être prises en compte pour la délivrance d’une attestation de présence au stage. Pour les séances à distance, les stagiaires s’engagent à visionner toutes les vidéos, à réaliser tous les quizz et à participer, le cas échéant aux classes virtuelles en direct.

CHAPITRE 3

Le lieu, la salle, les dates et les horaires précis sont indiqués sur la convocation de stage. En cas de formation se déroulant sur le terrain, c’est la localisation de l’exploitation servant de support à la formation qui est indiquée. En cas de formation à distance : - Les vidéos et quizz peuvent être visionnés depuis n’importe quel PC/tablette/smartphone connecté à internet. Ils peuvent se visionner 24h24 et 7j/7 dans la période indiquée sur le programme de formation - Seules les classes virtuelles se visionnent en direct depuis n’importe quel PC/tablette/smartphone connecté à internet. Les horaires seront précisés dans le programme détaillé et rappelé par email les jours précédents.

CHAPITRE 4

Les stagiaires peuvent accéder aux salles de formation ¼ d’heure avant l’horaire indiqué sur le programme qui leur a été remis préalablement. Les stagiaires sont tenus de se conformer aux horaires de formation indiqués sur le programme, et d’être présents pendant la durée totale de la session de formation (sauf événement majeur). Néanmoins, en fonction d’intérêts pédagogiques ou d’organisation, les horaires indiqués peuvent être modifiés, après accord entre les stagiaires et le formateur responsable.

CHAPITRE 5

L’usage du tabac, ainsi l’usage et/ou la détention d’alcool, sont interdits dans les locaux dédiés à la formation. En cas d’incendie ou d’alerte signalée par sirène, les stagiaires sont tenus de se conformer aux instructions du formateur ou de toute personne habilitée.

CHAPITRE 6

Tout stagiaire présentant un comportement incompatible avec le bon déroulement de la formation, ou dangereux pour un ou plusieurs des participants, pourra être exclu temporairement de cette formation. Cette décision sera prise par le gérant de la SARL AGRI-LEARN EDITIONS, ou, par délégation, par le formateur en charge de la session.

CHAPITRE 7

Tout comportement fautif peut entraîner une sanction allant du simple avertissement écrit à l’exclusion définitive de la session de formation, après application de la procédure disciplinaire prévue à l’article R 922-5 du Code du Travail.

CHAPITRE 8

Tout comportement délibérément dommageable aux personnes, aux locaux et aux matériels, de la part d’un stagiaire, engage la responsabilité civile de ce dernier.

Pour la SARL AGRI-LEARN EDITIONS
Le gérant,
Laurent BERIZZI