PRÉAMBULE
La SARL AGRI-LEARN ÉDITIONS est Centre de formation Professionnelle reconnu, par la déclaration préalable d’existence n° 82010172201. Le règlement intérieur contient les règles qui concernent tous les membres de la communauté éducative ainsi que les modalités selon lesquelles sont mises en application les libertés et les droits dont bénéficient les stagiaires.
CHAPITRE 2
Seuls les stagiaires inscrits sont admis à participer au stage. Pour valider l’inscription, il est nécessaire de retourner le contrat de formation, le règlement et toutes pièces complémentaires demandées, au moins 15 jours avant la date de début de stage. Les inscriptions tardives peuvent être acceptées à titre dérogatoire, sous réserve de places disponibles dans la session de formation, et à la condition que le contrat de formation ait été reçu au moins 1 jour avant le début de la session de formation. Chaque stagiaire s’engage à signer personnellement la feuille d’émargement pour chaque ½ journée. Seules des signatures conformes pourront être prises en compte pour la délivrance d’une attestation de présence au stage. Pour les séances à distance, les stagiaires s’engagent à visionner toutes les vidéos, à réaliser tous les quizz et à participer, le cas échéant, aux classes virtuelles en direct.
CHAPITRE 4
Les stagiaires peuvent accéder aux salles de formation ¼ d’heure avant l’horaire indiqué sur le programme qui leur a été remis préalablement. Les stagiaires sont tenus de se conformer aux horaires de formation indiqués sur le programme, et d’être présents pendant la durée totale de la session de formation (sauf événement majeur). Néanmoins, en fonction d’intérêts pédagogiques ou d’organisation, les horaires indiqués peuvent être modifiés, après accord entre les stagiaires et le formateur responsable.
CHAPITRE 6
Tout stagiaire présentant un comportement incompatible avec le bon déroulement de la formation, ou dangereux pour un ou plusieurs des participants, pourra être exclu temporairement de cette formation. Cette décision sera prise par le gérant de la SARL AGRILEARN ÉDITIONS, ou, par délégation, par le formateur en charge de la session.
CHAPITRE 8
Tout comportement délibérément dommageable aux personnes, aux locaux et aux matériels, de la part d’un stagiaire, engage la responsabilité civile de ce dernier.
Pour la SARL AGRILEARN ÉDITIONS
Le gérant,
Laurent BERIZZI