Tout savoir sur la fiscalité agricole

Cette série de vidéos vous présente les grandes règles de la fiscalité de l’entreprise agricole : imposition des bénéfices, recettes non agricoles, plus-values, impôt sur les sociétés, impôts locaux, assujettissement à la TVA et enfin, droits de mutation.

2 formules proposées

N°1 - Cours en vidéos :

  • 41 vidéos - 4H07
  • 4 quiz et 37 questions pour vérifier vos acquis

N°2 - Formation individuelle :

  • Durée totale = 5h15
  • Le cours en vidéos de la formule N°1 PLUS :
  • 1 visio (0h30) en direct avec le formateur en fin de formation
  • Suivi technique et administratif durant toute la formation
  • Financements possibles : contactez-nous formation@agrilearn.fr

Le programme

  • Module 1 : l'imposition des bénéfices
    • Introduction module 14min
    • Personnes et entreprises concernées par IR3min
    • Application du barème progressif de IR2min
    • Notion de BA9min
    • Les autres types de bénéfices BIC, BNC, RF5min
    • Différents modes de détermination des revenus4min
    • Le régime du micro BA12min
    • Réels BA - généralités13min
    • Réel BA - spécificités fiscales introduction2min
    • Reel BA - détermination durée exercice comptable3min
    • Reel BA - inscription au bilan des éléments actifs immobilisés10min
    • Reel BA - traitement fiscal des stocks3min
    • Reel BA - déduction pour épargne de précaution DEP14min
    • Reel BA - Etalement des revenus exceptionnels sur 7 ans6min
    • Reel BA - la moyenne triennale7min
    • Traitement des recettes BIC perçues par les agriculteurs15min
    • Présentation synthétiques des recettes BNC perçues par les agriculteurs5min
    • Mecanismes de rattachement des BIC BNC aux BA11min
    • Autres mécanismes de rattachements des BIC aux BA4min
    • Abattement fiscal en faveur des JA3min
    • Le régime de IS12min
    • Traitement des plus values professionnelles6min
    • Régime d'exonération des plus values pour les petites entreprises9min
    • Régime de report et d'exonération des plus values en cas de transmission à titre gratuit3min
    • Régime d'exonération du fait du départ en retraite5min
    • Régime d'exonération des entreprises ayant une valeur à un certain montant4min
    • Régime exonération PVLT professionnelles des biens immobiliers4min
    • Régime des PV immobilières pour les biens immobiliers non inscrits au bilan5min
    • Les crédits impôts en faveur des entreprises5min
    • Quiz du module 118 questions
  • Module 2 : Les règles d'assujetissement à la TVA
    • Introduction TVA3min
    • Régime TVA agricole - remboursement forfaitaire6min
    • Régime de TVA agricole simplifié7min
    • Régime général de TVA2min
    • Régimes de confusion de TVA avec des BA et BIC2min
    • Les différents taux de TVA applicables5min
    • Quiz9 questions
  • Module 3 : Les impôts locaux
    • Taxe foncière sur les propriétés non bâties4min
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties3min
    • La CET - Contribution Economique Territoriale1min
    • Les taxes urbaines2min
    • Quiz du module 35 questions
  • Module 4 : Les droits d'enregistrement
    • Droits de mutations à titre onéreux9min
    • Droits de mutation à titre gratuit17min
    • Quiz du module 45 questions

Le programme complet

  • Avant de commencer
    • Vos attentes10min
  • Module 1 : l'imposition des bénéfices
    • Introduction module 14min
    • Personnes et entreprises concernées par IR3min
    • Application du barème progressif de IR2min
    • Notion de BA9min
    • Les autres types de bénéfices BIC, BNC, RF5min
    • Différents modes de détermination des revenus4min
    • Le régime du micro BA12min
    • Réels BA - généralités13min
    • Réel BA - spécificités fiscales introduction2min
    • Reel BA - détermination durée exercice comptable3min
    • Reel BA - inscription au bilan des éléments actifs immobilisés10min
    • Reel BA - traitement fiscal des stocks3min
    • Reel BA - déduction pour épargne de précaution DEP14min
    • Reel BA - Etalement des revenus exceptionnels sur 7 ans6min
    • Reel BA - la moyenne triennale7min
    • Traitement des recettes BIC perçues par les agriculteurs15min
    • Présentation synthétiques des recettes BNC perçues par les agriculteurs5min
    • Mecanismes de rattachement des BIC BNC aux BA11min
    • Autres mécanismes de rattachements des BIC aux BA4min
    • Abattement fiscal en faveur des JA3min
    • Le régime de IS12min
    • Traitement des plus values professionnelles6min
    • Régime d'exonération des plus values pour les petites entreprises9min
    • Régime de report et d'exonération des plus values en cas de transmission à titre gratuit3min
    • Régime d'exonération du fait du départ en retraite5min
    • Régime d'exonération des entreprises ayant une valeur à un certain montant4min
    • Régime exonération PVLT professionnelles des biens immobiliers4min
    • Régime des PV immobilières pour les biens immobiliers non inscrits au bilan5min
    • Les crédits impôts en faveur des entreprises5min
    • Quiz du module 118 questions
  • Module 2 : Les règles d'assujetissement à la TVA
    • Introduction TVA3min
    • Régime TVA agricole - remboursement forfaitaire6min
    • Régime de TVA agricole simplifié7min
    • Régime général de TVA2min
    • Régimes de confusion de TVA avec des BA et BIC2min
    • Les différents taux de TVA applicables5min
    • Quiz9 questions
  • Module 3 : Les impôts locaux
    • Taxe foncière sur les propriétés non bâties4min
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties3min
    • La CET - Contribution Economique Territoriale1min
    • Les taxes urbaines2min
    • Quiz du module 35 questions
  • Module 4 : Les droits d'enregistrement
    • Droits de mutations à titre onéreux9min
    • Droits de mutation à titre gratuit17min
    • Quiz du module 45 questions
    • Questionnaire de satisfaction10min

Les objectifs

  • Connaître les droits d'enregistrement lors des mutations
  • Connaître les impôts locaux qui concerne les agriculteurs
  • Comprendre les règles d’assujettissement à la TVA
  • Comprendre les règles de l'imposition des bénéfices

Pré-requis

  • Aucun pré-requis n'est nécessaire

Public cible

  • Comptables débutant dans le milieu agricole
  • Conseillers et formateurs agricoles
  • Porteurs de projet d’installation en agriculture

Extrait gratuit

Personnes et entreprises concernées par IR

Choisissez Votre formule

Cours en ligneFormation individuelle
Cours en vidéos
Quiz
Visio en direct -
Suivi pédagogique -
Attestation de suivi -
Conseil individuel
 
50
S'inscrire
320
S'inscrire
Vous pouvez bénéficier du crédit d'impôt formation
pour les chefs d'entreprise pour un montant de
50 €
    • Cours en ligne

      50
      • Cours en vidéos
      • Quiz
      • Conseil individuel
    • Formation individuelle

      320
      • Cours en vidéos
      • Quiz
      • Visio en direct
      • Suivi pédagogique
      • Attestation de suivi
      • Conseil individuel
      S'inscrire
      Vous pouvez bénéficier du crédit d'impôt formation
      pour les chefs d'entreprise pour un montant de
      50 €
Expert - Auteur de la formationTout savoir sur la fiscalité agricole

Formateur de la formation

Francis VARENNES

Un juriste-fiscaliste spécialiste du monde rural et, notamment, du tourisme

Francis VARENNES est juriste-fiscaliste depuis plus de 20 ans. Après une formation universitaire classique, il s’est spécialisé en droit rural et en droit du tourisme. Salarié d’organisations professionnelles agricole...

Référente pédagogique agrilearn : Fanny d'Agrilearn

Référente pédagogique

Fanny d'Agrilearn

Son rôle est de vous accompagner tout au long de votre parcours de formation afin que vous profitiez au maximum de votre apprentissage, objectif zéro tracas pour vous.

Vous vérifiez ensemble votre éligibilité aux fonds de formations (VIVEA, OCAPIAT...) puis elle vous guide pour vous inscrire sur notre plateforme et accéder à votre espace personnel.

C'est vraiment une relation sur-mesure qui se créee pour faciliter votre apprentissage.

Elle exerce ensuite un suivi hebdomadaire de votre parcours de formation et n'hésite pas à effectuer des rappels en cas de retard de visionnage, de réalisation des quiz et/ou travaux pratiques tout en étant sympathique et à votre écoute.

Résumé de la formation


Dans cette formation « Tout savoir sur la fiscalité agricole » Francis VARENNES aborde effectivement l’ensemble des principes et dispositifs concernant la fiscalité agricole. A savoir, d’une part l’imposition sur les bénéfices, puis les questions d’assujettissement à la TVA, les impôts locaux et enfin les différents droits d’enregistrement. Nous commencerons d’abord par une première partie, la plus importante, concernant l’imposition des bénéfices. Nous allons, dans cette partie examiner successivement les entreprises qui relèvent de l’impôt sur le revenu, ensuite les entreprises qui relèvent de l’impôt sur les sociétés. Même si ce régime d’imposition est peu couramment appliqué en agriculture, il est cependant intéressant de le connaitre et de savoir pourquoi il est peu appliqué. Enfin nous verrons le traitement des plus-values, qui peuvent concerner aussi bien les entreprises qui relèvent de l’impôt sur le revenu, que celles qui relèvent de l’impôt sur les sociétés. Et pour terminer cette première partie, nous aborderons les crédits d’impôts spécifiques au secteur agricole, qui peuvent concerner aussi bien les entreprises qui relèvent de l’impôt sur le revenu, que celles qui relèvent de l’impôt sur les sociétés.

Impôt sur le revenu ou impôt sur les sociétés

Commençons donc par le premier volet, le plus important, qui concerne les entreprises qui relèvent de l’impôt sur le revenu. Mais avant, précisons que toute entreprise relève de l’un des deux régimes d’imposition des bénéfices, soit le régime de l’impôt sur le revenu, soit le régime de l’impôt sur les sociétés. Quand on parle de régime de l’impôt sur le revenu, cela signifie que ce sont les personnes physiques qui sont imposables, soit les chefs d’entreprises individuelles, soit les associés de sociétés qui ne sont pas imposées en tant que telle, qui sont donc transparentes sur le plan fiscal, puisque c’est chaque associé, qui est imposé au titre de la quote-part de résultat qui lui est attribué. Ces personnes physiques, entrepreneurs individuels ou associés de sociétés fiscalement transparentes, sont imposées au titre du barème progressif de l’impôt sur le revenu. Le régime de l’impôts sur les sociétés, comme son nom l’indique, vise en premier lieux les sociétés. Cela étant, il peut s’agir aussi d’associations, ou de syndicats qui ont des activités lucratives, économiques, voire éventuellement, même si cela est peu courant, d’entreprises individuelles à responsabilité limité (EIRL), qui auraient opté pour le régime de l’impôt sur les sociétés. Pour préciser, notons que les entreprises agricoles, qu’elles soient sociétés ou entreprises individuelles, relèvent très majoritairement de l’impôt sur le revenu et rarement du régime de l’impôt sur les sociétés. La grande majorité des GAEC, EARL ou SCEA relève du régime de l’impôt sur le revenu. Ce n’est donc pas la société qui est imposée, mais les associés qui sont personnellement imposés.

Le bénéfice agricole (BA) et autres types de revenus.

Une fois que l’on aura précisé les grands principes du mode de calcul de l’impôt sur le revenu, nous examinerons les différents types de revenus qui sont soumis à l’impôt sur le revenu, l’objectif étant d’identifier, notamment, ce qui relève de la catégorie du bénéfice agricole (BA). Il est important de bien distinguer la notion de bénéfice agricole, réalisé par une entreprise individuelle ou une société agricole, des autres catégories de revenus qui peuvent être réalisés par cette même personne. On a, au total, 8 catégories de revenus qui entrent dans le champ de l’impôt sur le revenu, avec d’un côté des revenus d’activités : les BA : bénéfices agricoles, Les bénéfices industriels et commerciaux (BIC), les bénéfices non commerciaux (BNC), les traitements et salaires (TS) pour les salariés, et enfin, pour ceux qui sont dirigeants d’une société soumise à l’impôt sur les sociétés, la rémunération de dirigeant non salarié de société. Parallèlement à ces revenus d’activité, nous avons les revenus du patrimoine, avec les revenus fonciers, les revenus de capitaux immobiliers et enfin les plus-values immobilières et mobilières (PV). Pour constater que tous les revenus d’un agriculteur ne relèvent pas forcement du bénéfice agricole (BA) il convient d’examiner précisément le contenu du bénéfice agricole.

Micro BA et Réel BA

Une fois que l’on a rangé dans les bonnes cases, les activités qui relèvent des bénéfices agricole (BA), des bénéfices commerciaux (BIC), des bénéfices non commerciaux (BNC), voire éventuellement les revenus fonciers, l’étape suivante est de préciser de quelle façon on va déterminer le résultat imposable. Jusque-là, on a rangé simplement les recettes brutes, de ces recettes brutes il faut déduire des charges, pour constater un résultat final, qui sera soumis à l’impôt sur le revenu. On a alors plusieurs solutions, soit on doit assurer la tenue d’une comptabilité, ou alors on a des régimes très simplifiés qui permettent de déterminer le résultat. Pour les bénéfices agricoles, il existe donc un régime très simplifié : le micro BA et un régime plus complexe, le réel simplifié ou réel normal agricole. Nous allons donc expliquer dans quelles mesures on relève soit du régime du micro BA, ou du régime réel qui suppose la tenue d’une comptabilité.

Traitement des recettes non agricoles perçues par des agriculteurs

Dans les cas ou l’entreprise agricole réalise, non seulement des recettes agricoles relevant de la catégorie des bénéfices agricoles, mais également des recettes relevant notamment de la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux (BIC), voire des bénéfices non commerciaux (BNC), la question qui se pose est donc de savoir comment sont traités ces recettes non agricoles. Ce type de recettes peuvent être perçues par des agriculteurs qui réalisent par exemple des travaux d’entreprises pour d’autres agriculteurs, des opérations d’achat-revente, ou qui ont des activités agri-touristiques. Ces recettes non agricoles brutes, supposent également de faire l’objet d’un régime de détermination du bénéfice et nos allons donc examiner successivement le fait que les agriculteurs peuvent appliquer un régime d’imposition des BIC ou BNC distinct du régime agricole, ou bien procéder au rattachement (comptable et fiscal) des recettes non agricoles aux recettes agricoles. Avant de connaitre en détail ces modalités de rattachement, ou non, nous étudieront (plus succinctement) les régimes du BIC et du BNC.

Plus-values professionnelles

Après avoir examiné les deux principaux régimes d’imposition possibles pour les entreprises, imposition sur le revenu et imposition sur les sociétés, nous allons aborder le traitement fiscal et social des plus-values professionnelles. Toute entreprise peut réaliser des plus-values du fait qu’elle vend des éléments d’actif immobilisés, inscrits au bilan, lesquels sont vendus à une valeur supérieure à la valeur net comptable inscrite au bilan. On a alors un bénéfice exceptionnel, et la question qui se pose est de savoir comment est traité ce bénéfice. Il est en principe taxé, on a cependant un grand nombre d’exonérations de ces plus-values professionnelles. L’objet est donc de rappeler dans un premier temps le principe de taxation, puis les différents régimes d’exonérations (de façon synthétique).

Les règles d’assujettissement à la TVA

En principe, toutes les entreprises sont dans le champ d’application de la TVA, elles sont assujetties. Sur ce point il faut cependant distinguer deux catégories d’entreprises. D’une part celles qui sont assujetties et redevables de la TVA, qui facturent la TVA sur leurs ventes et prestations et qui, de ce fait, disposent du droit à déduction de la TVA facturée par leurs fournisseurs. Sachant qu’au terme de chaque exercice, l’entreprise reverse à l’Etat le surplus de TVA collectée après imputation de la TVA déductible (dans l’hypothèse où il y a plus de TVA collectée que de TVA déductible). Il convient ensuite de mentionner les entreprises qui sont non redevables de la TVA, assujetties, dans le champ de la TVA, mais non redevables. Ces entreprises ne facturent donc pas de TVA sur leurs ventes et ne peuvent pas déduire la TVA facturée par leurs fournisseurs au titre des achats et des investissements. Les entreprises agricoles peuvent relever de ces deux situations, il convient donc d’appréhender dans quelles mesures on est dans la première hypothèse ou dans la seconde. Précisons que les activités non agricoles relèvent du régime général de TVA, selon des modalités spécifiques, et que les activités agricoles relèvent d’un autre régime de TVA selon des modalités différentes. Nous verrons également que lorsque l’entreprise réalise à la fois des activités agricoles et non agricoles, il est possible de procéder à la confusion des deux régimes de TVA. Mentionnons enfin que certaines activités sont exonérées de TVA, il s’agit notamment des locations de meublés de tourisme. Seront donc abordés en détail dans cette partie : le champ d’application du régime de TVA agricole, le régime du remboursement forfaitaire de TVA, le régime simplifié de TVA agricole, le régime général de TVA et les différents taux de TVA existants.

Les impôts locaux

Voyons maintenant la question des impôts locaux applicables aux entreprises agricoles. Rappelons d’abords que les impôts locaux sont organisés autour de 4 taxes particulières : La contribution économique territoriale (ex taxe professionnelle) qui en principe ne concerne pas les entreprises agricoles. La taxe d’habitation, la taxe foncière sur les propriétés bâties et la taxe foncière sur les propriétés non bâties. Sachant que le produit de ses impôts est affecté au financement des collectivités locales, communes, communautés de communes, départements et régions, ainsi que des organismes consulaires, notamment les Chambres d’agriculture.

Les droits d’enregistrement

Les droits d’enregistrement sont une catégorie particulière d’impôts, qui est due lors de la mutation à titre onéreux de certains biens, notamment lors de la vente d’immeubles, de la vente de fonds (de commerces, agricoles) et lors de la vente de parts sociales. Ces droits d’enregistrement sont également applicables aux mutations à titre gratuit (successions, donations). Ces deux types de droits de mutation seront donc étudiés dans cette dernière partie.

Les questions fréquentes

Vous êtes agriculteur

Vous pouvez bénéficier de VIVEA pour les formations qui l'indiquent.

Vous êtes salariés du monde agricole

Vous pouvez bénéficier de OCAPIAT pour les formations qui l'indiquent.

Vous êtes porteur de projet en agriculture

Vous pouvez utiliser votre CPF pour les formations qui l'indiquent.

Vous êtes micro-entrepreneurs

Vous pouvez bénéficier de l'AGEFICE pour les formations qui l'indiquent.

Vous êtes demandeur d'emploi

Vous pouvez bénéficier d'une prise en charge par pôle emploi pour les formations qui l'indiquent.

Pour en savoir plus contactez-nous !

formation@agrilearn.fr

Quel que soit le type de formation auquel vous participez, elle reste accessible à vie ! Vous aurez ainsi tout le temps de voir et revoir les vidéos du cours

La procédure d'achat est entièrement sécurisée et peut se faire :

  1. Paiement par CB via "stripe"
  2. Paiement via votre compte paypal

Une fois l'achat réalisé : vous recevez immédiatement après votre achat un email pour finaliser votre inscription (pseudo, mot de passe et si vous le souhaitez photo, votre bio...)..

Pour les cours en ligne : une fois votre inscription finalisée, vous accédez immédiatement à votre cours en ligne

Pour les formations individuelles ou de groupe :

  • Fanny, notre super "référente pédagogique" vous contacte pour vous donner toutes les modalités pratiques puis réalise votre inscription
  • Dès la date de démarrage officielle de la formation, vous accédez à tout le contenu

Pour les coachings individuels: nous transmettons vos coordonnées à l'expert concerné qui prend contact avec vous dans la semaine suivante pour convenir du rendez-vous du coaching

Pour les livres, jeux de cartes et tous les produits physiques :

  • notre equipe s'active pour mettre au courrier votre commande le plus rapidement possible, mais... *... nous sommes en campagne ! Ce qui veut dire que le facteur ne passe qu'une fois le matin...

4 messages d'erreurs sont fréquents :

  1. "le champ email doit contenir une adresse email valide" -> vérifier que vous avez saisi une adresse email correcte.
  2. "le champ email est requis" -> vous avez oublié de saisir votre email
  3. "le champ mot de passe est requis" -> vous avez oublié de saisir votre mot de passe
  4. "mauvaise combinaison" -> le couple email / mot de passe saisi ne correspond pas à ce que nous avons en base de données. Il y a donc une erreur dans la saisie d'une des deux informations. NB : Il est fréquent d'avoir plusieurs emails. L'email indiqué n'est peut être pas celui qui a été utilisé lors de la création de votre compte.

LA SOLUTION : Demandez un nouveau mot de passe en cliquant simplement sur Mot de passe oublié (un nouveau MDP vous sera envoyé par mail - pensez à vérifier vos spams) et suivez la procédure

NON. Toutes nos formations sont accessibles 24/24 et 7/7 depuis un ordinteur, une tablette ou un téléphone relié à internet

La lecture des vidéos est un vrai casse tête et nos équipes mettent tout en oeuvre pour que tout se passe pour le mieux. Il arrive toutefois que des problèmes surviennent !

  1. Le problème le plus fréquent vient de votre débit internet qui n'est pas suffisant : nous avons paramétrés nos vidéos pour qu'elles adaptent leur qualité à votre débit et ainsi limiter les arrets intempestifs pour faire charger la vidéo. Malheuresement, si vous manquez de débit, mieux vaut patienter et revenir plus tard

  2. Pour tout autre problème, à la place de la vidéo, il y aura un message d'erreur : merci de bien noter ce message ou nous en faire un capture d'ecran et nous envoyer un email via le formulaire de contact du site.

Équipement informatique nécessaire : le Client devra disposer de l’équipement informatique minimum Mac ou PC ou tablette pour suivre aisément les contenus des vidéos sur la plateforme de formation :

  • Processeur 1.5 GHz ou équivalent minimum
  • Un navigateur Web mise à jour avec la dernière version disponible.
  • Connexion Internet 2 Mbps recommandée.

Le client aura veillé avant son processus d’achat à ce que les extraits vidéo diffusés gratuitement par Agrilearn sur sa plateforme et la bande sonore associée lui parviennent de manière fluide, sans saccade d’image ni coupure de son.

Si vous êtes inscrit à une formation comportant des visios, veillez à disposer d'une caméra et d'un micro et d'une enceinte en état de marche !

  1. Rendez-vous sur agrilearn.fr
  2. Connectez-vous avec votre identifiant et mot de passe
  3. cliquez en haut à droite sur "Mon compte"
  4. Dans votre compte, vous avez un onglet dans le menu à gauche "Factures"